Arrêté du 31 août 2017

Article 1

Abrogé1 juin 2025

Créé le 9 septembre 2017 · En vigueur du 14 janvier 2018 au 31 mai 2025

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

n° LA 16/92 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 18/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 11/06 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
n° LA 12/06 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 1 juin 2025

Abrogé parArrêté du 26 mai 2025art. 2

En vigueur du dimanche 14 janvier 2018 au samedi 31 mai 2025

Modifié parArrêté du 4 janvier 2018art. 2

Sont homologués à compter de la date de publication du…

* n° LA ⏺ 16/92 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 18/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 11/06 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ; * n° LA 12/06 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

En vigueur du samedi 9 septembre 2017 au samedi 13 janvier 2018

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

n° LA 02/87 « Pintade fermière élevée en plein air, entière et découpes, fraîche ou surgelée » ;
n° LA 16/92 « Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
n° LA 18/01 « Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
n° LA 11/06 « Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé » ;
n° LA 12/06 « Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ».