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Arrêté du 31 août 2017

Article 1

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Article 1

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 16/92 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 18/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 11/06 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 12/06 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2025

Créé le 9 septembre 2017 · Abrogé le 1 juin 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation de normes pour le poulet et le chapon fermier

Résumé. Le gouvernement a approuvé des règles pour vendre du poulet et du chapon fermier de meilleure qualité.

Sont homologués à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, les cahiers des charges de label rouge suivants :

  • n° LA 16/92 " Poulet blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 18/01 " Poulet jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 11/06 " Chapon blanc fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé " ;
  • n° LA 12/06 " Chapon jaune fermier élevé en plein air, entier et découpes, frais ou surgelé ".

Historique des versions

En vigueur du dimanche 14 janvier 2018 au samedi 31 mai 2025

Modifié parArrêté du 4 janvier 2018art. 2 : Homologation de cahiers des charges de label rouge

En résumé. L'article supprime le label rouge pour la pintade fermière et ajoute des labels rouges pour différentes variétés de poulet et chapon fermiers, en précisant leur mode d'élevage, leur état (entier ou découpes) et leur condition (frais ou surgelé).

En vigueur du samedi 9 septembre 2017 au samedi 13 janvier 2018

Source : Légifrance