Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des dispositions d'un arrêté antérieur
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 3, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11
Arrêté du 30 septembre 2021
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 3, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A modifié les dispositions suivantes :
- ARRÊTÉ du 20 juillet 2015Art. 3, Art. 5, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 11
modifie
Source : Légifrance
Application des dispositions aux étudiants en médecine
Arrêté du 30 septembre 2021 · art. 3
Art. 11 (Ab)
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 9 (Ab)
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 8 (Ab)
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 7 (Ab)
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 5 (Ab)
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Art. 3 (Ab)
ARRÊTÉ du 20 juillet 2015
Accès au troisième cycle des études de médecine
Code de l'éducation · art. R632-2