Article précédent

Article suivant

Arrêté du 30 septembre 2005

Article 4

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 4

Le Centre national des sports de la défense fait l'objet d'un tableau d'effectifs autorisés.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé23 janvier 2010

Créé le 11 octobre 2005 · Abrogé le 23 janvier 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Effectifs autorisés du Centre national des sports de la défense

Résumé. Le Centre national des sports de la défense a un nombre fixe de postes autorisés.

Le Centre national des sports de la défense fait l'objet d'un tableau d'effectifs autorisés.

Historique des versions

En vigueur du mardi 11 octobre 2005 au vendredi 22 janvier 2010

Source : Légifrance