Abrogé23 janvier 2010
Abrogé par Arrêté du 12 janvier 2010 - art. 11 (Ab)
Créé le 11 octobre 2005 · Abrogé le 23 janvier 2010
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Effectifs autorisés du Centre national des sports de la défense
Résumé. Le Centre national des sports de la défense a un nombre fixe de postes autorisés.
Le Centre national des sports de la défense fait l'objet d'un tableau d'effectifs autorisés.