Arrêté du 30 octobre 2025

Article 3

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Article 3

Les arrêtés mentionnés en annexe sont abrogés.

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En vigueur depuis le 30 novembre 2025

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Annulation d'arrêtés dans la convention collective de la métallurgie

Résumé. Un arrêté annule d'anciennes règles pour la métallurgie.

Les arrêtés mentionnés en annexe sont abrogés.

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En vigueur depuis le dimanche 30 novembre 2025

Source : Légifrance