Arrêté du 30 octobre 2023

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Sct. Section 10 : Tribunes, Art. CO 61

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Modification des règles sur les tribunes

Résumé. L'article CO 61 est modifié pour préciser les types de tribunes, simplifier les exigences de charge et ajouter des règles pour les tribunes télescopiques et la propreté.

A modifié les dispositions suivantes :

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