ARRÊTÉ du 30 octobre 2015

Article 8

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Article 8

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

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En vigueur depuis le 14 novembre 2015 · Dernière version le 1 septembre 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Validation des acquis pour le diplôme de patron de pêche

Résumé. On peut obtenir des modules pour le diplôme de patron de pêche en prouvant son expérience, selon les règles fixées par un arrêté de 2016.

Les modules peuvent également être acquis par validation des acquis de l'expérience dans les conditions fixées par l' arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 septembre 2016

Modifié parArrêté du 13 juillet 2016art. 29 : Modification et suppression des règles sur la validation des acquis de l'expérience maritime

En résumé. La référence à l'arrêté de 2008 pour la validation des acquis de l'expérience a été remplacée par celle de l'arrêté de 2016.

En vigueur du samedi 14 novembre 2015 au mercredi 31 août 2016

Source : Légifrance