Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des points d'entrée communautaires
Résumé. L'arrêté modifie les points d'entrée communautaires pour les végétaux, produits végétaux et bois sous toutes ses formes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe III → Version 6
- Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe III