Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des points d'entrée communautaires
Résumé. Les points d'entrée communautaires pour les végétaux, produits végétaux et autres objets sont modifiés.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe III → Version 6
- Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe III