Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des points d'entrée autorisés en outre-mer
Résumé. L'arrêté modifie la liste des points d'entrée autorisés pour les produits et animaux dans les départements d'outre-mer.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I bis → Version 2
- Arrêté du 18 mai 2009Art. Annexe I bis