Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification du titre professionnel de conducteur
Résumé. Le titre professionnel de conducteur de transport routier de marchandises sur porteur est maintenant composé d'une seule unité constitutive.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 26 février 2008Art. 3 : Titre professionnel pour les conducteurs routiers
→ Version 2
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- Arrêté du 26 février 2008Art. 3