JORF n°269 du 21 novembre 2003

Article 1

Article 1

Au quatrième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé, l'expression : « le directeur adjoint » est remplacée par : « le directeur des études ».


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Version 1

Au quatrième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 16 janvier 2003 susvisé, l'expression : « le directeur adjoint » est remplacée par : « le directeur des études ».