JORF n°0280 du 3 décembre 2022

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Radiation d'une référence de bioprothèse valvulaire aortique

Résumé La bioprothèse valvulaire aortique CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT 2900 n'est plus financée pour les soins hospitaliers à partir du 19 janvier 2023.

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4 section 1, sous-section 1, dans la rubrique « EDWARDS LIFESCIENCES France SAS », la référence suivante est radiée à compter du 19 janvier 2023 :

|REFERENCE| NOMENCLATURE | |---------|-------------------------------------------------------------------------------| | BVA013 |Bioprothèse valvulaire aortique avec armature CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT 2900|


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 4 section 1, sous-section 1, dans la rubrique « EDWARDS LIFESCIENCES France SAS », la référence suivante est radiée à compter du 19 janvier 2023 :

REFERENCE

NOMENCLATURE

BVA013

Bioprothèse valvulaire aortique avec armature CARPENTIER-EDWARDS PERIMOUNT 2900