Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'identification des produits d'optique et auditifs
Résumé. Les lunettes et appareils auditifs doivent désormais être accompagnés d'informations précises pour assurer leur identification et leur traçabilité jusqu'au consommateur final.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 avril 2017Art. 1 : Identification des produits d'optique et d'audition
→ Version 2 : Modification des exigences d'identification des produitsArrêté du 28 avril 2017Art. 3 : Entrée en vigueur des dispositions
→ Version 2 : Report de la date d'application
→ Version 2 : Modification des exigences d'identification des produitsArrêté du 28 avril 2017Art. 3 : Entrée en vigueur des dispositions
→ Version 2 : Report de la date d'application
- Arrêté du 28 avril 2017Art. 1, Art. 3