Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 334-5 et D. 336-5 ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat général ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves du baccalauréat technologique ;
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et du baccalauréat technologique ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 4 novembre 2011,
Arrête :
Le programme spécifique d'examen de l'épreuve de contrôle de français pour les candidats au baccalauréat général et technologique toutes séries (hors techniques de la musique et de la danse [TMD], hôtellerie et sciences et technologies de l'agronomie et du vivant [STAV]) ayant échoué à la session 2012 et se représentant à la session 2013 est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.
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Les dispositions du présent arrêté sont applicables pour la session 2013 du baccalauréat général et technologique.
1 version
Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 novembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. Blanquer