Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles de divers arrêtés
Résumé. Cet article enlève plusieurs règles médicales et conditions d'aptitude dans des anciens règlements.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 9 novembre 2004Art. 1 → Version 1Arrêté du 9 novembre 2004Art. 2 → Version 1Arrêté du 9 novembre 2004Art. 3 → Version 1Arrêté du 9 novembre 2004Art. 4 → Version 1Arrêté du 9 novembre 2004Art. 5 → Version 1Arrêté du 7 mars 2019Art. 1 → Version 1Arrêté du 7 mars 2019Art. 2 → Version 1Arrêté du 7 mars 2019Art. 3 → Version 1Arrêté du 7 mars 2019Art. 4 → Version 1Arrêté du 7 mars 2019Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2020Art. 1 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2020Sct. Section 1 : Profil médical généralArrêté du 31 juillet 2020Art. 2 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2020Sct. Section 2 : Profil médical commun exigé pour le recrutement dans le corps des officiers logisticiens des essencesArrêté du 31 juillet 2020Art. 3 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2020Art. 4 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2020Sct. Section 3 : Vérification des conditions d'aptitudeArrêté du 31 juillet 2020Art. 5 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2020Art. 6 → Version 1Arrêté du 31 juillet 2020Art. 8 → Version 1
- Arrêté du 9 novembre 2004Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 7 mars 2019Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 31 juillet 2020Art. 1, Sct. Section 1 : Profil médical général, Art. 2, Sct. Section 2 : Profil médical commun exigé pour le recrutement dans le corps des officiers logisticiens des essences, Art. 3, Art. 4, Sct. Section 3 : Vérification des conditions d'aptitude, Art. 5, Art. 6, Art. 8
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23 abrogés