Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles pour le transport et le lâcher du gibier à plumes
Résumé. L'arrêté modifie les règles de transport et de lâcher de gibiers à plumes en fonction des niveaux de risque sanitaire.
A modifié les dispositions suivantes :