Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles d'homologation des véhicules en petites séries
Résumé. Les règles pour l'homologation des véhicules en petites séries sont modifiées pour permettre plus de flexibilité dans les exigences techniques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 mai 2009Art. 11 → Version 2
- Arrêté du 4 mai 2009Art. 11