JORF n°83 du 7 avril 2006

Article 1

Article 1

L'expérimentation n° 5 citée à l'annexe de l'arrêté du 13 décembre 2004 susvisé est ainsi modifiée :
Les mots : « centre hospitalier d'Argenteuil » sont remplacés par les mots : « centre Oscar Lambret de Lille ».


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Version 1

L'expérimentation n° 5 citée à l'annexe de l'arrêté du 13 décembre 2004 susvisé est ainsi modifiée :

Les mots : « centre hospitalier d'Argenteuil » sont remplacés par les mots : « centre Oscar Lambret de Lille ».