Art. 11. - Est prononcée l'ouverture au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France d'une liste de variétés d'arbres fruitiers concernant les espèces d'agrumes suivantes :

Porte-greffes : Poncirus trifoliata (L.) Raf. x Citrus Sinensis (L.) Osb. ; Citrus aurantium L. ; Citrus limonia Osb. ; Poncirus trifoliata (L.) Raf ;

Variétés :

- clémentinier : Citrus clementina Hort. ex Tan ;

- citronnier ; limettier : Citrus limon (L.) Burm. ; Citrus latifolia Tan ; Citrus aurantifolia (Christm.) Swing ;

- mandarinier : Citrus reticulata Blanco ; Citrus deliciosa Ten ; Citrus unshiu (Mak.) Marc. ; Citrus tangerina Hort. ex Tan ; Citrus reticulata Blanco x Citrus paradisi Macf. ; Citrus reticulata Blanco x Citrus sinensis (L.) Osb. ; (Citrus reticulata Blanco x Citrus paradisi Macf.) x Citrus paradisi Macf. ;

- oranger : Citrus sinensis (L.) Osb. ;

- pomelo : Citrus paradisi Macf. ; Citrus paradisi Macf. x Citrus maxima (Burm.) Merr ;

- autres agrumes : Citrus medica L. ; Fortunella japonica (Thunb.) Swing ; Fortunella margarita (Lour.) Swing.

Le règlement technique définissant les conditions d'inscription au catalogue des variétés de ces espèces est disponible auprès du secrétariat général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS), La Minière, 78285 Guyancourt Cedex.