Arrêté du 30 mars 1994

Article 2

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Article 2

Les normes, définies en annexe, comprennent trois normes communes concernant :

l'aptitude physique générale et mentale,

l'aptitude ophtalmologique, divisée en 2 niveaux 1 et 2,

l'aptitude oto-rhino-laryngologique,

et deux normes spécifiques concernant :

l'aptitude au vol sur aéronefs équipés de siège éjectable, sur aéronefs à voilure tournante et au parachutisme (norme R) ;

l'aptitude biométrique spécifique au vol sur aéronefs équipés de siège éjectable (norme S).

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Abrogé7 février 2008

Créé le 1 juillet 1994 · Abrogé le 7 février 2008

Les normes, définies en annexe, comprennent trois normes communes concernant :

l'aptitude physique générale et mentale,

l'aptitude ophtalmologique, divisée en 2 niveaux 1 et 2,

l'aptitude oto-rhino-laryngologique,

et deux normes spécifiques concernant :

l'aptitude au vol sur aéronefs équipés de siège éjectable, sur aéronefs à voilure tournante et au parachutisme (norme R) ;

l'aptitude biométrique spécifique au vol sur aéronefs équipés de siège éjectable (norme S).

Relations

cite

cite  Arrêté 1994-03-30 annexe

Historique des versions

Abrogé depuis le jeudi 7 février 2008

En vigueur du vendredi 1 juillet 1994 au mercredi 6 février 2008

Source : Légifrance