Créé le 1 juillet 1994 · Abrogé le 7 février 2008
Les normes, définies en annexe, comprennent trois normes communes concernant :
l'aptitude physique générale et mentale,
l'aptitude ophtalmologique, divisée en 2 niveaux 1 et 2,
l'aptitude oto-rhino-laryngologique,
et deux normes spécifiques concernant :
l'aptitude au vol sur aéronefs équipés de siège éjectable, sur aéronefs à voilure tournante et au parachutisme (norme R) ;
l'aptitude biométrique spécifique au vol sur aéronefs équipés de siège éjectable (norme S).