Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 27 avril 2002
Le diplôme est délivré sur délibération du jury du D.E.S.S. Ce jury est désigné chaque année par le chef d'établissement. Il est présidé par le responsable du D.E.S.S. et comprend l'ensemble de l'équipe enseignante.