Arrêté du 30 mars 1992

Article 1

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Article 1

Le troisième cycle de l'enseignement supérieur comprend :

une voie à dominante professionnelle débouchant sur le diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.) ;

une voie d'études doctorales permettant la préparation d'un doctorat après l'obtention d'un diplôme d'études approfondies (D.

E.A.).

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Abrogé27 avril 2002

Créé le 3 avril 1992 · Abrogé le 27 avril 2002

Le troisième cycle de l'enseignement supérieur comprend :

  • une voie à dominante professionnelle débouchant sur le diplôme d'études supérieures spécialisées (D.E.S.S.) ;
  • une voie d'études doctorales permettant la préparation d'un doctorat après l'obtention d'un diplôme d'études approfondies (D.

E.A.).

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 27 avril 2002

En vigueur du vendredi 3 avril 1992 au vendredi 26 avril 2002

Source : Légifrance