Arrêté du 30 mars 1990

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Art. 1er. - Sont approuvées comme définies aux articles ci-dessous, dans le tronçon Poligny (origine)-Saint-Lothain, les caractéristiques de l'ouvrage destiné au transport de saumure, déclaré d'intérêt général par

décret du 21 mai 1976 susvisé

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Art. 1er. - Sont approuvées comme définies aux articles ci-dessous, dans le tronçon Poligny (origine)-Saint-Lothain, les caractéristiques de l'ouvrage destiné au transport de saumure, déclaré d'intérêt général par décret du 21 mai 1976 susvisé.

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