En vigueur depuis le 1 juin 2024 · Dernière version le 24 décembre 2025
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Validité des critères pour les bioprothèses valvulaires aortiques
Ces critères sont valides jusqu'au 31 décembre 2028.
Arrêté du 30 mai 2024
Ces critères sont valides jusqu'au 31 décembre 2028.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 1 juin 2024 · Dernière version le 24 décembre 2025
Ces critères sont valides jusqu'au 31 décembre 2028.
En vigueur depuis le mercredi 24 décembre 2025
En résumé. La date de validité des critères a été prolongée de trois ans, passant du 31 décembre 2025 au 31 décembre 2028.
En vigueur du lundi 30 décembre 2024 au mardi 23 décembre 2025
Modifié parArrêté du 24 décembre 2024art. 1 : Prolongation de la validité des critères
En résumé. La date de validité des critères a été prolongée d'un an, passant du 31 décembre 2024 au 31 décembre 2025.
En vigueur du samedi 1 juin 2024 au dimanche 29 décembre 2024
Source : Légifrance