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Augmentation des taux pour les professeurs et éducateurs
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2009Art. Annexe
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Section parente
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modifiant l'arrêté du 30 juin 2009 fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse,
Vu le code général de la fonction publique, notamment son article L. 522-18 (Modalités d'avancement de grade dans la fonction publique d'État) ;
Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2009 modifié fixant les taux de promotion dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et psychologues de l'éducation nationale du premier et du second degré relevant du ministre chargé de l'éducation nationale,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2009Art. Annexe
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En vigueur depuis le 11 juin 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 mai 2023.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des ressources humaines,
B. Melmoux-Eude