Arrêté du 30 mai 2018

Article 9

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 9

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 décembre 2009

Art. Annexe 1

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des écoles d'architecture et d'art

Résumé. L'arrêté modifie la liste des écoles d'architecture et d'art concernées par les dispositions relatives aux personnels enseignants.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 décembre 2009Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2009
Art. Annexe 1

Historique des versions

Source : Légifrance