Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des écoles d'architecture et d'art
Résumé. L'arrêté modifie la liste des écoles d'architecture et d'art concernées par les dispositions relatives aux personnels enseignants.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 17 décembre 2009Art. Annexe 1 → Version 2
- Arrêté du 17 décembre 2009Art. Annexe 1