A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 3
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 30 mai 2017
La ministre des sports,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2007 modifié portant création de la mention « sport adapté » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 30 mars 2017,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis → Version 1
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 6 bis
1 version
1 créé
2 cités
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe → Version 1
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. Annexe
1 version
1 créé
Créé le 23 juin 2017
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 30 mai 2017.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Bethune
En vigueur depuis le vendredi 23 juin 2017
Arrêté du 30 mai 2017
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6