Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des exigences pour l'encadrement d'activités sportives adaptées
Résumé. Les exigences pour encadrer une activité sportive adaptée sont précisées, incluant l'évaluation des risques et la maîtrise des gestes en cas d'incident.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 5