Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des compétences du diplôme d'activités physiques adaptées
Résumé. Le diplôme d'activités physiques adaptées change pour inclure les personnes en situation de handicap mental ou psychique.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 12 juillet 2007Art. 2 → Version 2
- Arrêté du 12 juillet 2007Art. 2