Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de transport d'échantillons de matières dangereuses
Résumé. Les règles pour transporter des échantillons de matières dangereuses sont précisées, avec des limites de quantité et des conditions d'emballage strictes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 29 mai 2009Art. 6-2 → Version 2
- Arrêté du 29 mai 2009Art. 6-2