En vigueur depuis le 11 juin 2012
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification du calendrier des courses hippiques pour 2012
Le calendrier des courses hippiques nationales et le calendrier des courses hippiques étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2012 approuvé par l'arrêté du 1er décembre 2011 susvisé (Règles des courses de chevaux pour l'année 2012) est modifié par le calendrier (1) ci-annexé.
Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.