Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des normes pour la vérification des sonomètres
Résumé. L'arrêté modifie les règles de vérification et d'approbation des sonomètres et calibreurs en remplaçant les normes françaises par des normes européennes.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 octobre 1989Art. 4 : Types et classes des sonomètres
→ Version 2 : Modernisation des références normatives et ajustement terminologiqueArrêté du 27 octobre 1989Art. 6 → Version 2Arrêté du 27 octobre 1989Art. 7 → Version 2
→ Version 2 : Modernisation des références normatives et ajustement terminologiqueArrêté du 27 octobre 1989Art. 6 → Version 2Arrêté du 27 octobre 1989Art. 7 → Version 2
- Arrêté du 27 octobre 1989Art. 4, Art. 6, Art. 7, Art. 10, Art. 18