Article 2
Abrogé depuis le 2023-12-31 par Arrêté du 9 décembre 2020 - art. 9 (V)
Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification de ce baccalauréat sont définis aux annexes I a et I b au présent arrêté.
Les unités constitutives du référentiel de certification du baccalauréat professionnel spécialité " maintenance des équipements industriels " sont définies en annexe II a au présent arrêté.
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