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Arrêté du 30 juin 2021

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Article 2

Modification du titre de l'arrêté

JORF n°0166 du 20 juillet 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'éclairage des cycles

Résumé Les règles pour éclairer les vélos ont changé.

L'arrêté du 30 août 1982 relatif à l'éclairage des cycles est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 12 du présent arrêté.

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Version 1

L'arrêté du 30 août 1982 relatif à l'éclairage des cycles est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 12 du présent arrêté.