JORF n°0159 du 9 juillet 2016

Article 1

Article 1

L'arrêté du 12 janvier 2016 est ainsi modifié :
1° Dans l'intitulé de l'arrêté du 12 janvier 2016 susvisé, les mots : « sur les axes de quatorze communes » sont remplacés par les mots : « sur les axes de certaines communes » ;
2° A l'article 1er, les alinéas : « 1° Champagnier […] 14° Vizille. » sont remplacés par les alinéas suivants :
« 1° Brie-et-Angonnes.
2° Champagnier.
3° Claix.
4° Domène.
5° Echirolles.
6° Eybens.
7° Fontanil-Cornillon.
8° Grenoble.
9° Gières.
10° Jarrie.
11° La Tronche.
12° Miribel-Lanchâtre.
13° Montchaboud.
14° Murianette.
15° Noyarey.
16° Poisat.
17° Pont-de-Claix.
18° Proveysieux.
19° Saint-Barthélemy-de-Séchilienne.
20° Saint-Egrève.
21° Saint-Georges-de-Commiers.
22° Saint-Martin-d'Hères.
23° Saint-Martin-le-Vinoux.
24° Saint-Pierre-de-Mésage.
25° Séchilienne.
26° Seyssinet-Pariset.
27° Seyssins.
28° Varces-Allières-et-Risset.
29° Vaulnaveys-le-Bas.
30° Vaulnaveys-le-Haut.
31° Venon.
32° Veurey-Voroize.
33° Vif.
34° Vizille.


Historique des versions

Version 1

L'arrêté du 12 janvier 2016 est ainsi modifié :

1° Dans l'intitulé de l'arrêté du 12 janvier 2016 susvisé, les mots : « sur les axes de quatorze communes » sont remplacés par les mots : « sur les axes de certaines communes » ;

2° A l'article 1er, les alinéas : « 1° Champagnier […] 14° Vizille. » sont remplacés par les alinéas suivants :

« 1° Brie-et-Angonnes.

2° Champagnier.

3° Claix.

4° Domène.

5° Echirolles.

6° Eybens.

7° Fontanil-Cornillon.

8° Grenoble.

9° Gières.

10° Jarrie.

11° La Tronche.

12° Miribel-Lanchâtre.

13° Montchaboud.

14° Murianette.

15° Noyarey.

16° Poisat.

17° Pont-de-Claix.

18° Proveysieux.

19° Saint-Barthélemy-de-Séchilienne.

20° Saint-Egrève.

21° Saint-Georges-de-Commiers.

22° Saint-Martin-d'Hères.

23° Saint-Martin-le-Vinoux.

24° Saint-Pierre-de-Mésage.

25° Séchilienne.

26° Seyssinet-Pariset.

27° Seyssins.

28° Varces-Allières-et-Risset.

29° Vaulnaveys-le-Bas.

30° Vaulnaveys-le-Haut.

31° Venon.

32° Veurey-Voroize.

33° Vif.

34° Vizille.