Article précédent

Article suivant

ARRÊTÉ du 30 juin 2015

Article 17

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 17

La sous-direction du pilotage et du soutien des services comprend cinq bureaux :

- le bureau de la synthèse ;

- le bureau de la gestion déléguée ;

- le bureau de l'immobilier ;

- le bureau des systèmes d'information ;

- le bureau de la performance.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé15 juin 2019

Créé le 15 septembre 2015 · Abrogé le 15 juin 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des bureaux de la sous-direction

Résumé. Un texte décrit les cinq bureaux de la sous-direction du pilotage et du soutien des services.
La sous-direction du pilotage et du soutien des services comprend cinq bureaux :

- le bureau de la synthèse ;

- le bureau de la gestion déléguée ;

- le bureau de l'immobilier ;

- le bureau des systèmes d'information ;

- le bureau de la performance.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 1 février 2017 au vendredi 14 juin 2019

Modifié parArrêté du 16 janvier 2017art. 2 : Modification des bureaux de la direction de l'administration pénitentiaireArrêté du 16 janvier 2017art. 11 : Réorganisation de la sous-direction du pilotage et du soutien des services

En résumé. La sous-direction du pilotage et du soutien des services est restructurée avec la création de cinq bureaux aux missions redéfinies, remplaçant l'ancienne organisation.

En vigueur du mardi 15 septembre 2015 au mardi 31 janvier 2017

Source : Légifrance