Arrêté du 30 juin 2010

Article 1

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Article 1

Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.

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Abrogé30 avril 2012

Créé le 2 juillet 2010 · Abrogé le 30 avril 2012

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des micro-organismes et toxines à risque

Résumé. Un arrêté liste les micro-organismes et toxines dangereux pour la santé, en suivant les règles du code de la santé publique.

Sont classés sur la liste prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique (Contrôle des micro-organismes et toxines dangereux) les micro-organismes et toxines mentionnés dans les annexes du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 2 juillet 2010 au dimanche 29 avril 2012

Source : Légifrance