Abrogé par Arrêté du 1er septembre 2009 - art. 2 (V)
Créé le 11 juillet 2009 · Abrogé le 14 octobre 2009
L'arrêté du 12 mars 2009 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2009 est abrogé.
Arrêté du 30 juin 2009
L'arrêté du 12 mars 2009 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2009 est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 1er septembre 2009 - art. 2 (V)
Créé le 11 juillet 2009 · Abrogé le 14 octobre 2009
L'arrêté du 12 mars 2009 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2009 est abrogé.
Abrogé depuis le mercredi 14 octobre 2009
Abrogé parArrêté du 1er septembre 2009art. 2 (V)
En vigueur du samedi 11 juillet 2009 au mardi 13 octobre 2009
Source : Légifrance