Article 1
Abrogé depuis le 2009-10-14 par [object Object]
Les laboratoires agréés pour l'année 2009 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.
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JORF n°0158 du 10 juillet 2009
Arrêté du 30 juin 2009
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 relatif à l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2009-10-14 par [object Object]
L'arrêté du 12 mars 2009 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2009 est abrogé.
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1 abrogé
Article 3
Abrogé depuis le 2009-10-14 par [object Object]
Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 30 juin 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole,
agroalimentaire et des territoires :
Le chef de service
de la stratégie agroalimentaire
et du développement durable,
P. Mérillon