Abrogé14 octobre 2009
Abrogé par Arrêté du 1er septembre 2009 - art. 2 (V)
Créé le 11 juillet 2009
Les laboratoires agréés pour l'année 2009 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.
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Arrêté du 30 juin 2009
Abrogé14 octobre 2009
Abrogé par Arrêté du 1er septembre 2009 - art. 2 (V)
Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 relatif à l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,
Arrête :
Abrogé14 octobre 2009
Abrogé par Arrêté du 1er septembre 2009 - art. 2 (V)
Créé le 11 juillet 2009
L'arrêté du 12 mars 2009 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2009 est abrogé.
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1 abrogé
Abrogé14 octobre 2009
Abrogé par Arrêté du 1er septembre 2009 - art. 2 (V)
Créé le 11 juillet 2009
Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Annexe
Abrogé14 octobre 2009Fait à Paris, le 30 juin 2009.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole,
agroalimentaire et des territoires :
Le chef de service
de la stratégie agroalimentaire
et du développement durable,
P. Mérillon
Abrogé depuis le mercredi 14 octobre 2009
Abrogé parArrêté du 1er septembre 2009art. 2 (V)
En vigueur du samedi 11 juillet 2009 au mardi 13 octobre 2009
Arrêté du 30 juin 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe