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Arrêté du 12 mars 2009

fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2009

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Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu l'arrêté du 12 juillet 2000 relatif à l'agrément des laboratoires d'analyses de terre,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des laboratoires agréés en 2009

Résumé. Un arrêté liste les laboratoires agréés pour l'année 2009 et leurs types d'agrément.

Les laboratoires agréés pour l'année 2009 et les types d'agrément accordés figurent à l'annexe du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Annulation d'un arrêté sur les laboratoires d'analyses

Résumé. Un arrêté de 2008 sur les laboratoires d'analyses de terre est annulé.

L'arrêté du 28 avril 2008 fixant la liste des laboratoires d'analyses de terre agréés pour l'année 2008 est abrogé.

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Exécution d'un arrêté sur les laboratoires d'analyses de terre

Résumé. Un directeur est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui liste les laboratoires agréés pour analyser les terres en 2009.

Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 12 mars 2009.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques agricole, agroalimentaire

et des territoires :

Le chef de service

de la stratégie agroalimentaire

et du développement durable,

P. Mérillon

Arrêté du 12 mars 2009
Article 1
Article 2
Article 3
Annexe