JORF n°0171 du 24 juillet 2008

Article 1

Article 1

Les dispositions du décret du 8 juillet 1992 susvisé sont applicables aux produits suivants :
― conduits de fumée à paroi intérieure en terre cuite/céramique tels que définis par les normes harmonisées NF EN 13063-1 et NF EN 13063-3 ;
― terminaux verticaux air/fumée tels que définis par la norme harmonisée NF EN 14989-1 ;
― conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils de chauffage étanches tels que définis par la norme NF EN 14989-2 ;
― éléments cylindriques en acier pour cheminées autoportantes en acier tels que définis par la norme harmonisée NF EN 13084-7.


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Version 1

Les dispositions du décret du 8 juillet 1992 susvisé sont applicables aux produits suivants :

― conduits de fumée à paroi intérieure en terre cuite/céramique tels que définis par les normes harmonisées NF EN 13063-1 et NF EN 13063-3 ;

― terminaux verticaux air/fumée tels que définis par la norme harmonisée NF EN 14989-1 ;

― conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils de chauffage étanches tels que définis par la norme NF EN 14989-2 ;

― éléments cylindriques en acier pour cheminées autoportantes en acier tels que définis par la norme harmonisée NF EN 13084-7.