A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 juillet 1997Art. 2-1 → Version 2
- Arrêté du 28 juillet 1997Art. 2-1
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Arrêté du 30 juin 2008
La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, R. 212-1, D. 212-70 et A. 212-102 ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 relatif aux conditions d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option « escalade », à l'issue d'une formation, modifié par l'arrêté du 2 mai 2006 ;
Sur proposition du directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations,
Arrête :
Créé le 19 juillet 2008
Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait à Paris, le 30 juin 2008.
Pour la ministre et par délégation :
La sous-directrice de l'emploi
et des formations,
A. Beunardeau