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Arrêté du 30 juin 2008

Article 1

Abrogé1 mai 2015

Créé le 2 juillet 2008 · En vigueur du 22 juin 2014 au 30 avril 2015

La direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires comprend :
1. Le service de la production agricole, qui comprend :
1.1. La sous-direction des produits et marchés ;
1.2. La sous-direction des entreprises agricoles ;
2. Le service de la forêt, de la ruralité et du cheval, qui comprend :
2.1. La sous-direction de la forêt et du bois ;
2.2. La sous-direction du développement rural et du cheval.
3. Le service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable, qui comprend :
3.1. La sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi ;
3.2. La sous-direction de la biomasse et de l'environnement.
4. Le service des relations internationales, qui comprend :
4.1. La sous-direction des affaires européennes ;
4.2. La sous-direction des échanges internationaux.
5. La sous-direction de la gouvernance.
6. La mission des affaires générales.
7. La délégation ministérielle aux outre-mer.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 1 mai 2015

Abrogé parARRÊTÉ du 30 mars 2015art. 8

En vigueur du dimanche 22 juin 2014 au jeudi 30 avril 2015

Modifié parARRÊTÉ du 2 juin 2014art. 1

La direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires comprend : 1\. Le service de la production agricole, qui comprend : 1.1. La sous-direction des produits et marchés ; 1.2. La sous-direction des entreprises agricoles ; 2\. Le service de la forêt, de la ruralité et du cheval, qui comprend : 2.1. La sous-direction de la forêt et du bois ; 2.2. La sous-direction du développement rural et du cheval. 3\. Le service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable, qui comprend : 3.1. La sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi ; 3.2. La sous-direction de la biomasse et de l'environnement. 4\. Le service des relations internationales, qui comprend : 4.1. La sous-direction des affaires européennes ; 4.2. La sous-direction des échanges internationaux. 5\. La sous-direction de la gouvernance. 6\. La mission des affaires générales. 7\. La délégation ministérielle aux outre-mer.

En vigueur du mercredi 2 juillet 2008 au samedi 21 juin 2014

La direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires comprend :
1. Le service de la production agricole, qui comprend :
1.1. La sous-direction des produits et marchés ;
1.2. La sous-direction des entreprises agricoles ;
2. Le service de la forêt, de la ruralité et du cheval, qui comprend :
2.1. La sous-direction de la forêt et du bois ;
2.2. La sous-direction du développement rural et du cheval.
3. Le service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable, qui comprend :
3.1. La sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi ;
3.2. La sous-direction de la biomasse et de l'environnement.
4. Le service des relations internationales, qui comprend :
4.1. La sous-direction des affaires européennes ;
4.2. La sous-direction des échanges internationaux.
5. La sous-direction de la gouvernance.
6. La mission des affaires générales.