Article précédent

Article suivant

Arrêté du 30 juin 2008

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

La direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires comprend :
1. Le service de la production agricole, qui comprend :
1.1. La sous-direction des produits et marchés ;
1.2. La sous-direction des entreprises agricoles ;
2. Le service de la forêt, de la ruralité et du cheval, qui comprend :
2.1. La sous-direction de la forêt et du bois ;
2.2. La sous-direction du développement rural et du cheval.
3. Le service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable, qui comprend :
3.1. La sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi ;
3.2. La sous-direction de la biomasse et de l'environnement.
4. Le service des relations internationales, qui comprend :
4.1. La sous-direction des affaires européennes ;
4.2. La sous-direction des échanges internationaux.
5. La sous-direction de la gouvernance.
6. La mission des affaires générales.
7. La délégation ministérielle aux outre-mer.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 mai 2015

Créé le 2 juillet 2008 · Abrogé le 1 mai 2015

La direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires comprend :
1. Le service de la production agricole, qui comprend :
1.1. La sous-direction des produits et marchés ;
1.2. La sous-direction des entreprises agricoles ;
2. Le service de la forêt, de la ruralité et du cheval, qui comprend :
2.1. La sous-direction de la forêt et du bois ;
2.2. La sous-direction du développement rural et du cheval.
3. Le service de la stratégie agroalimentaire et du développement durable, qui comprend :
3.1. La sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi ;
3.2. La sous-direction de la biomasse et de l'environnement.
4. Le service des relations internationales, qui comprend :
4.1. La sous-direction des affaires européennes ;
4.2. La sous-direction des échanges internationaux.
5. La sous-direction de la gouvernance.
6. La mission des affaires générales.
7. La délégation ministérielle aux outre-mer.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 2 juillet 2008 au samedi 21 juin 2014

Source : Légifrance