JORF n°157 du 9 juillet 2003

NOMENCLATURE ET TARIFS

  1. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de :
    - paralysies flasques ou spastiques du ou des membre(s) inférieur(s), y compris celles pouvant nécessiter un appareil orthopédique ;
    - séquelles post-traumatiques ou post-chirurgicales ;
    - oedèmes, troubles ou augmentation de volume du ou des pied(s) d'autres origines ;
    - déformation du ou des pied(s) d'origine congénitale ou acquise ;
    - inégalités de longueur des membres inférieurs (de moins de 20 mm) ou différence d'une pointure entre les deux pieds.
    La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) est assurée pour une durée minimale d'un an pour les adultes et de six mois pour les patients jusqu'à leur dix-huitième anniversaire à compter de la date de livraison.

Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire (CHUT), la chaussure

La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongée (CHUP), la paire

La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

  1. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de :
    - post-chirurgie de l'avant-pied ;
    - pathologies traumatiques de l'avant-pied ;
    - pathologies médicales de l'avant-pied.
    La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

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Version 1

NOMENCLATURE ET TARIFS

1. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de :

- paralysies flasques ou spastiques du ou des membre(s) inférieur(s), y compris celles pouvant nécessiter un appareil orthopédique ;

- séquelles post-traumatiques ou post-chirurgicales ;

- oedèmes, troubles ou augmentation de volume du ou des pied(s) d'autres origines ;

- déformation du ou des pied(s) d'origine congénitale ou acquise ;

- inégalités de longueur des membres inférieurs (de moins de 20 mm) ou différence d'une pointure entre les deux pieds.

La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) est assurée pour une durée minimale d'un an pour les adultes et de six mois pour les patients jusqu'à leur dix-huitième anniversaire à compter de la date de livraison.

Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire (CHUT), la chaussure

La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongée (CHUP), la paire

La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

2. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de :

- post-chirurgie de l'avant-pied ;

- pathologies traumatiques de l'avant-pied ;

- pathologies médicales de l'avant-pied.

La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :