Au titre II (Orthèses et prothèses externes) de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er (Orthèses) (ex-petit appareillage), dans la rubrique H « Chaussures thérapeutiques de série », la rubrique « nomenclature et tarif » des chaussures thérapeutiques de série est remplacée par :

NOMENCLATURE ET TARIFS

1. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de :
   - paralysies flasques ou spastiques du ou des membre(s) inférieur(s), y compris celles pouvant nécessiter un appareil orthopédique ;
   - séquelles post-traumatiques ou post-chirurgicales ;
   - oedèmes, troubles ou augmentation de volume du ou des pied(s) d'autres origines ;
   - déformation du ou des pied(s) d'origine congénitale ou acquise ;
   - inégalités de longueur des membres inférieurs (de moins de 20 mm) ou différence d'une pointure entre les deux pieds.
   La prise en charge des chaussures thérapeutiques de série à usage prolongé (CHUP) est assurée pour une durée minimale d'un an pour les adultes et de six mois pour les patients jusqu'à leur dix-huitième anniversaire à compter de la date de livraison.

Chaussures thérapeutiques de série à usage temporaire (CHUT), la chaussure

La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

Chaussures thérapeutiques de série à usage prolongée (CHUP), la paire

La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

2. La prise en charge d'une ou des chaussure(s) thérapeutique(s) de série est assurée à l'unité ou par paire en cas de :
   - post-chirurgie de l'avant-pied ;
   - pathologies traumatiques de l'avant-pied ;
   - pathologies médicales de l'avant-pied.
   La prise en charge est assurée pour les chaussures suivantes :

Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.