Arrêté du 30 juin 2000

Article 1

Créé le 12 juillet 2000

La liste des catégories de produits cosmétiques mentionnée au c de l'article R. 5263 du code de la santé publique est fixée comme suit :
  • crèmes, émulsions, lotions, gels et huiles pour la peau (mains, visage, pieds, notamment) ;
  • masques de beauté, à l'exclusion des produits d'abrasion superficielle de la peau par voie chimique ;
  • fonds de teint (liquides, pâtes, poudres) ;
  • poudres pour maquillage, poudres à appliquer après le bain, poudres pour l'hygiène corporelle et autres poudres ;
  • savons de toilette, savons déodorants et autres savons ;
  • parfums, eaux de toilette et eaux de Cologne ;
  • préparations pour le bain et la douche (sels, mousses, huiles, gel et autres préparations) ;
  • dépilatoires ;
  • déodorants et antisudoraux ;

- produits de soins capillaires :
  • teintures capillaires et décolorants ;
  • produits pour l'ondulation, le défrisage et la fixation ;
  • produits de mise en plis ;
  • produits de nettoyage (lotions, poudres, shampooings) ;
  • produits d'entretien pour la chevelure (lotions, crèmes, huiles) ;
  • produits de coiffage (lotions, laques, brillantines) ;
  • produits pour le rasage (savons, mousses, lotions et autres produits) ;
  • produits de maquillage et démaquillage du visage et des yeux ;
  • produits destinés à être appliqués sur les lèvres ;
  • produits pour soins dentaires et buccaux ;
  • produits pour les soins et le maquillage des ongles ;
  • produits pour les soins intimes externes ;
  • produits solaires ;
  • produits de bronzage sans soleil ;
  • produits permettant de blanchir la peau ;
  • produits antirides.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 12 juillet 2000