Arrêté du 30 juillet 2026

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 octobre 2017

Art. Annexe VII

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 octobre 2017

Art. 1, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 octobre 2017

Art. Annexe III, Art. Annexe VI

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des règles d'analyse des eaux

Résumé. Un nouvel arrêté précise les méthodes de mesure des cyanotoxines dans les eaux de baignade et modifie les règles d'analyse pour différentes eaux.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 19 octobre 2017Art. Annexe VII
- Arrêté du 19 octobre 2017
Art. Annexe VII

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance