Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l’article 16‑1 de l’arrêté du 23 septembre 1998
Résumé. Le nouvel arrêté remplace une partie d’un ancien décret afin d’actualiser les règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 23 septembre 1998Art. 16-1 → Version 3
- Arrêté du 23 septembre 1998Art. 16-1