Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 30 juillet 2020

Abrogé9 mai 2025

Le directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,

Vu le décret n° 2019-1032 du 7 octobre 2019 relatif aux élèves de l'école d'enseignement technique de l'armée de l'air, notamment son article 10,

Arrête :

Fait le 30 juillet 2020.

A. Ferran

En vigueur du lundi 10 août 2020 au jeudi 8 mai 2025

Arrêté du 30 juillet 2020
Article 1
Chapitre IER : COMPOSITION DU CONSEIL D'INSTRUCTION
Chapitre II : FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D'INSTRUCTION
Chapitre III : DISPOSITIONS FINALES