Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression du redoublement pour les stagiaires sans certificat
Résumé. Les stagiaires qui n'ont pas obtenu le certificat de formation à l'encadrement opérationnel ne sont plus obligés de redoubler.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 22 juillet 2011Art. 13 : Redoublement pour les stagiaires non diplômés
- Arrêté du 22 juillet 2011Art. 13